Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mylittlebag
SEMOFLEX, SAS

Numéro de dépôt :
4123550
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mylittlebag de SEMOFLEX

Présentation de la marque Mylittlebag

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMOFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mylittlebag »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMOFLEX domicilié(e) QUARTIER DES FONTAINES - 64680 - OGEU LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 880 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEISA PACKAGING, M. Christophe Mathé domicilié(e) 246 rue du general Bougeois - 27304 - BERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

SEMOFLEX a également déposé les autres marques suivantes : FLATFLEX , No'Complex , Mytiny bag , FIT & FLEX , CRYSTALFLEX , TEARFLEX , Semo'Protect , FreshClosure , RIGIFLEX


SEMOFLEX, SAS - QUARTIER DES FONTAINES - 64680 - OGEU LES BAINS - France - SIREN 085880243


CEISA PACKAGING, M. Christophe Mathé - 246 rue du general Bougeois - 27304 - BERNAY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 24 juin 2015 - Rejet total n°650415 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.